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SARL Pierre DURANCON
ZI Le Bas Rollet
16 rue Benoît Fourneyron
42480 La Fouillouse

Mentions Légales

Nom du site : www.duranconpierre.com
Directeur de la publication : Mme Pichon Dominique
Email : contact@duranconpierre.com

Adresse : Le Bas Rollet
42480 – LA FOUILLOUSE
Tél : 04 77 36 58 55
Forme juridique : SARL
Raison sociale : DURANCON PIERRE
SIRET : 34474725800020
TVA Intracommunautaire : FR4434474747258

Conception et réalisation du site :

Gestion de projet, mise en oeuvre : VIOLETTE digitale
161 chemin des Bruyères – 42170 St-Just St-Rambert – Tél. 06 71 57 55 58
violette-digitale.fr

Graphisme : Mademoiselle E
Lesigneux – 42600 Montbrison – Tél. 04 77 58 90 44 / 06.22.78.11.96
mademoiselle-e.com

Développement : Adryle-DSI
Pépinière d’entreprises – 20 Allée Henry Purcell – 42000 Saint-Etienne – Tél. 07 82 48 31 52
Adryle-DSI

Hébergement du site : OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

L’utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

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Pour l’exercer, l’utilisateur peut s’adresser auprès du Directeur de la publication visé plus haut.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ces sites sans l’autorisation expresse et préalable de l’exploitant du site Internet.

Conformément aux articles L.612-1 et suivants issus de l’ordonnance n°2016-301 du 14 mars 2016, vous avez la possibilité en cas de litige de recourir gratuitement au Médiateur de la Consommation relevant de notre secteur d’économie en vous reportant au site de la Commission d’Evaluation et de contrôle de la médiation de la consommation chargée d’établir et de mettre à jour la liste des médiateurs (http://www.economie.gouv.fr/mediation-conso).

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